Aller au contenu
  • Dynamique régionale ERc
    • Rencontres régionales ERc 2024
      • 2esRRERc – Bilan et retours
      • 2esRRERc – Plénière introductive
      • 2esRRERc – Séquence 1
      • 2esRRERc – Séquence 2
      • 2esRRERc – Séquence 3
      • 2esRRERc – Séquence 4
      • 2esRRERc – Séquence 5
    • Boîte à outils ERc
    • Clubs ERc
      • Inscription aux clubs ERc
      • Les souhaits du territoire
      • Propositions de “Rendez-vous ERc” et candidature pour l’animation de clubs
    • Rencontres régionales 2019
      • Articles
      • Plénières & conférences
      • Séquence 1
      • Séquence 2
      • Séquence 3
      • Séquence 4
      • Séquence 5
      • Séquence 6
      • Séquence 7
      • Posters
  • Ressources thématiques
    • Aménagement et urbanisme
      • Hors région
      • En région
    • Biodiversité
      • Hors région
      • En région
      • DEPOBIO – le dépôt légal de données biodiversité
      • Enquête données biodiversité et TVB
    • Eau
      • Hors région
      • En région
    • Énergies renouvelables
      • Hors région
      • En région
    • Paysages
      • Hors région
      • En région
    • Risques Naturels et Technologiques
      • Hors région
      • En région
    • Autres thématiques
      • Hors région
      • En région
      • GéoMCE : Localisation des mesures compensatoires environnementales
      • Cartofriches : recensement national des friches
  • Actualités
    • Actualités juridiques et réglementaires
    • Agenda
  • ERC national
    • ERc-Biodiv
Centre de ressources ERc en Hauts-de-France
  • Dynamique régionale ERc
    • Rencontres régionales ERc 2024
      • 2esRRERc – Bilan et retours
      • 2esRRERc – Plénière introductive
      • 2esRRERc – Séquence 1
      • 2esRRERc – Séquence 2
      • 2esRRERc – Séquence 3
      • 2esRRERc – Séquence 4
      • 2esRRERc – Séquence 5
    • Boîte à outils ERc
    • Clubs ERc
      • Inscription aux clubs ERc
      • Les souhaits du territoire
      • Propositions de “Rendez-vous ERc” et candidature pour l’animation de clubs
    • Rencontres régionales 2019
      • Articles
      • Plénières & conférences
      • Séquence 1
      • Séquence 2
      • Séquence 3
      • Séquence 4
      • Séquence 5
      • Séquence 6
      • Séquence 7
      • Posters
  • Ressources thématiques
    • Aménagement et urbanisme
      • Hors région
      • En région
    • Biodiversité
      • Hors région
      • En région
      • DEPOBIO – le dépôt légal de données biodiversité
      • Enquête données biodiversité et TVB
    • Eau
      • Hors région
      • En région
    • Énergies renouvelables
      • Hors région
      • En région
    • Paysages
      • Hors région
      • En région
    • Risques Naturels et Technologiques
      • Hors région
      • En région
    • Autres thématiques
      • Hors région
      • En région
      • GéoMCE : Localisation des mesures compensatoires environnementales
      • Cartofriches : recensement national des friches
  • Actualités
    • Actualités juridiques et réglementaires
    • Agenda
  • ERC national
    • ERc-Biodiv

© 2019

Publications du 25 juillet 2024

Les publications sont triées de la plus récente à la plus ancienne date de publication. Vous pouvez parcourir les thématiques ou faire une recherche par étiquette.

Acteurs Agriculture Avifaune Boîte à outils Carrières Chantiers Chiroptères Clubs Compensation Dimensionnement Dérogation espèces protégées Enjeux Espèces Exotiques Envahissantes Expertise GéoMCE Indicateur Infrastructures linéaires de transport Inondations Jugement Mer Mesures ERc Milieux naturels Obligations Réelles Environnementales Paysage Photovoltaïque Planification Plan Local d'Urbanisme Rencontres ERc Rendez-vous ERc Réduction Saturation visuelle SCoT Services écosystémiques Sites Naturels de Compensation, de Restauration et de Renaturation Sols Solutions fondées sur la nature SRADDET Trame noire TVB Zone humide Zéro Artificialisation Nette Énergies renouvelables Éolien Évaluation environnementale Évitement

25/07/2024_Pas d’autorisation environnementale pour un projet si DEP refusée

Cour administrative d’appel de Lyon Localisation: Projet de parc éolien sur les communes d’Aisy-sous-Thil et Lacour-d’Arcenay (Côte-d’Or) Contexte: Autorisation environnementale […]
Éolien
25 Juil
Lire l'article
  • Contact
  • Qui sommes-nous ?
  • Contact
  • Qui sommes-nous ?

© 2020

© 2025 Centre de ressources ERc en Hauts-de-France.
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.OkNonMentions Légales